J.O. 114 du 18 mai 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 2 mai 2005 portant nomination au comité technique de l'utilisation des produits pétroliers

NOR : INDI0505092A


Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 2 mai 2005, sont désignés pour une durée de trois ans comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers, conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 23 avril 1981 :

M. Gaillard (Claude), président.

M. Biren (Jean-Michel), vice-président.

M. Ducrocq (Philippe), directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie (DRIRE).


Représentants de l'industrie pétrolière


M. Grisez (Jean-Pierre), Fédération française des combustibles, carburants et chauffage (FF3C).

M. de Benoist de Gentissart (Alexandre), Unions des importateurs indépendants pétroliers (UIP).

M. Lechevalier (Richard), Fédération française des pétroliers indépendants (FFPI).

M. Perret (Jean-Paul), Bureau de normalisation du pétrole (BNPé).

M. Pedessac (Joël), Comité français du butane et du propane (CFBP).

M. Legalland (Jean-Pierre), Union française de l'industrie pétrolière (UFIP).

M. Lebreton (Daniel), Union française de l'industrie pétrolière (UFIP).

M. Moret (Marc), Union française de l'industrie pétrolière (UFIP).


Représentants des constructeurs et installateurs


M. Goupillon (Jean-François), Syndicat général des constructeurs de tracteurs et machines agricoles (SYGMA).

M. Durier (François), Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT).

M. Douaud (André), Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA).

M. Cavellat (Jean-Luc), Société d'études de machines thermiques Pielstick.

M. Cahill (George), PSA Peugeot Citroën.

M. Schmitt (Rémy), société Bosch France.

M. Delarue (Claude), Renault.


Représentants des utilisateurs et consommateurs


M. Heniart (Patrick), Gaz de France (GDF).

M. Merckel (Jean-François), Electricité de France (EDF).

Mme Gorgibus (Josyane), Fédération française, automobile club (FFAC).

M. Rain (Dominique), Union des industries chimiques (UIC).

M. Boulangier (Bernard), Syndicat français de l'industrie cimentière (SFIC).

M. Dyrla (Jacques), Groupement des associations de propriétaires d'appareils à pression et électriques (GAPAVE).

M. Faisques (Patrick), Fédération française des entreprises gestionnaires de services aux équipements, à l'énergie et à l'environnement (FG3E).


Représentants d'organismes divers


M. Caruette (Jean-Philippe), Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA).

M. Cuypers (Pierre), Association pour le développement des carburants agricoles (ADECA).

Mme Vallaude (Céline), Union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle (UTAC).

M. Morcheoine (Alain), Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME).

M. Fache (Jean), Société des ingénieurs automobiles (SIA).

M. Guillerat (Bertrand), Comité professionnel du pétrole (CPDP).

M. Montagne (Xavier), Institut français du pétrole (IFP).

Cessent de faire partie du comité les membres qui n'exercent plus l'activité au titre de laquelle ils avaient été nommés.

Les membres désignés pour les remplacer restent en fonction jusqu'à l'échéance de trois années en cours.